Mentions légales

MENTIONS LÉGALES, CONFRÉRIE BACHIQUE « L’ÉCHANSONNERIE DES PAPES »

19 mars 2020

 

INFORMATIONS LÉGALES

L’Échansonnerie des Papes

BP 49 – 25 Avenue du Général de Gaulle

84231 Châteauneuf-du-Pape

Standard téléphonique : 04 28 70 38 27

E-Mail : contact@echansonneriedespapes.com

Responsable du site : SAS Sky Event, 25 avenue Général de Gaulle 84230 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE

 

AGE LEGAL POUR LA CONSOMMATION D’ALCOOL

Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l’âge légal fixé par la loi de votre pays pour la consommation d’alcool – si ce n’est pas le cas, veuillez quitter ce site.

 

TERRITOIRES FAISANT L’OBJET D’UNE RESTRICTION

Dans certains pays, il est interdit de consulter un site comme le nôtre car la législation locale restreint la vente et/ou la promotion de boissons alcoolisées. Si vous consultez ce site depuis un pays où de telles restrictions s’appliquent, déconnectez-vous immédiatement. Si vous ne connaissez pas les dispositions de la loi de votre pays à ce sujet, nous vous recommandons de quitter ce site et de consulter vos droits avant de continuer.

 

CONTENUS

La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » ne peut en effet parfaitement garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » exclue toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et / ou de l’utilisation d’un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE / RESPECT DES DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Agence en charge de la réalisation : http://skyevent.fr

 

LIENS VERS D’AUTRES SITES

Les sites proposés sous forme de liens sur le site web de la confrérie bachique : « L’Échansonnerie des Papes » sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles la confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » n’a aucun pouvoir. La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Tout lien simple et/ou profond ou “framing” à destination du de la confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site internet de la confrérie bachique : « L’Échansonnerie des Papes » ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés.

 

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

La confrérie bachique « L’Échansonnerie des Papes » se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles.

Vous pouvez consulter nos RGPD directement sur le site internet de la confrérie bachique : « L’Échansonnerie des Papes ».